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Suivre en RSS : Thierry Frappé, députéLes amendements de Thierry Frappé
En clair
Thierry Frappé a déposé 205 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 912 amendements d'autres députés.
205 amendements · les derniers déposés d'abord
Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
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« Cet amendement a pour objectif de supprimer ce premier article. »
Profession d'infirmier
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« Cet amendement vise à explorer des solutions permettant de valoriser l’expérience des infirmiers exerçant depuis plusieurs années dans des services à forte technicité, en facilitant leur accès au statut d’IPA. »
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« Cet amendement vise à valoriser l’expérience des infirmiers exerçant dans des services à forte technicité, qui ont acquis des compétences essentielles pour devenir Infirmiers en Pratique Avancée (IPA). »
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« Cet amendement propose de remplacer l’avis de l’Académie de médecine par celui de la Haute Autorité de Santé (HAS). »
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« Le présent amendement vise à préciser les modalités de coordination entre l’infirmier et le médecin référent du patient. »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
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« Les médicaments génériques, hybrides et biosimilaires, par essence porteurs d’économies pour les comptes publics (plus de 2 milliards d’économies par an), ne sont pas les spécialités qui contribuent à la croissance du marché pharmaceutique. »
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« Cet amendement de rédaction vise à préciser que la disposition s’applique à l’ensemble des professionnels exerçant hors hôpital, quel que soit leur lieu d’exercice. »
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« L’objectif de cet amendement est de renforcer la coordination entre les acteurs du système de santé en intégrant les ordres professionnels dans le circuit d’information et de déclaration relatif aux activités des professionnels de santé. »
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« L’objectif de cet amendement est de renforcer la coordination entre les acteurs du système de santé en intégrant les ordres professionnels dans le circuit d’information et de déclaration relatif aux activités des professionnels de santé. »
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« Cet amendement propose de supprimer le terme "à titre principal" afin de renforcer l’interdiction pour tout professionnel de santé exerçant à l’étranger de réaliser des actes de télémédecine en direction des patients résidant en France. »
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« Cet amendement vise à supprimer la mention « en ville » de l’article afin de généraliser la sanction applicable aux rendez-vous non honorés auprès des professionnels de santé, quel que soit le lieu d’exercice. »
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« Les médicaments génériques, hybrides et biosimilaires, par essence porteurs d’économies pour les comptes publics (plus de 2 milliards d’économies par an), ne sont pas les spécialités qui contribuent à la croissance du marché pharmaceutique. »
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« Le présent amendement a pour objectif d'intégrer le Ministre de l'industrie dans la stratégie et l'analyse de la situation vis-à-vis de l'interruption ou la cessation de la fourniture d'un dispositif médical inscrit sur la liste… »
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« Le présent amendement vient accompagner et soutenir la filière de l’optique française en créant une préférence nationale dans le domaine de l’optique. »
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« Le présent amendement revient sur l’article 52 de la loi n°2023-1250 du 26 décembre 2023, portant sur le financement de la sécurité sociale pour 2024. »
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« Cet amendement a été travaillé suite aux remarques de MEDADOM. »
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« Les médicaments génériques, hybrides et biosimilaires, par essence porteurs d’économies pour les comptes publics (plus de 2 milliards d’économies par an), ne sont pas les spécialités qui contribuent à la croissance du marché pharmaceutique. »
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« Cet amendement vise à assurer la conservation des données des patients en exigeant qu’elles soient détenues par une société française ou européenne, sur le territoire national ou européen. »
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« Le présent amendement est une demande de rapport portant sur l’application des dispositions de l’article 52 de la LFSS 2024. »
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« Cet amendement a été travaillé suite aux remarques de MEDADOM. »
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« Le présent amendement vient accompagner et soutenir la filière de l’optique française en créant une préférence nationale dans le domaine de l’optique. »
Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
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« La qualité de l’accueil dans les établissements de la petite enfance repose sur la formation continue et l’analyse régulière des pratiques professionnelles des équipes. »
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« Cet amendement vise à renforcer les contrôles des établissements et services d’accueil du jeune enfant dans le cadre des missions existantes des services de protection maternelle et infantile (PMI). »
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« Les récents rapports et faits divers ont mis en lumière des situations préoccupantes de maltraitance dans certains établissements d’accueil du jeune enfant. »
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« La qualité de l’accueil dans les établissements de la petite enfance repose sur la formation continue et l’analyse régulière des pratiques professionnelles des équipes. »
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« Les récents rapports et faits divers ont mis en lumière des situations préoccupantes de maltraitance dans certains établissements d’accueil du jeune enfant. »