Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 4 : 4 contre, 3 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Hamdane après l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
6. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'article 40
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
4. ✕ Contre → adopté L'article 38
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 4 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Maximi après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Sas après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 471 de M. Mickaël Bouloux après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 7 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements à l'article 55 : 6 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46