Les votes de Théo Bernhardt

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✓ Pour → rejeté L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 7 contre, 3 pour · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. Diverses
   11 amendements à l'article 4 : 10 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4