Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'article 14
2. Diverses
   4 amendements à l'article 14 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
7. Diverses
   5 amendements après l'article 11 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
3. Diverses
   7 amendements après l'article 11 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
4. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 5 contre, 2 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
5. Diverses
   11 amendements après l'article 9 : 5 pour, 5 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1346 de M. Causse et les amendements identiques suivants après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 8 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8