Les votes de Sylvain Berrios

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye à l'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
4. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 926 de M. Dutremble après l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1076 de M. Schreck après l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Blairy après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'article 14
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2224 de M. Cosson après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. Diverses
   8 amendements à l'article 5 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Schreck à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Schreck à l'article 5
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2