Les votes de Stéphane Rambaud

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   19 amendements à l'article unique : 10 pour, 7 abstentions, 2 contre · 10 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 48 de M. Bouyx à l'article unique
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Chenu à l'article unique
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de M. Lecoq à l'article unique
   13. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   17. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 52 de M. Lachaud à l'article unique

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Bex à l'article unique

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
4. ○ Abstention → adopté L'article premier
5. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 5 pour, 1 contre · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 23 de M. Bex après l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Lam à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Grangier à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 9 de Mme Batho à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture