Les votes de Stéphane Mazars

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
4. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → rejeté L'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C
5. → rejeté L'article 5 et Etat B

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 4 amendements après l'article 12 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. 3 amendements après l'article 10 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 45
2. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
4. → rejeté L'article 8
5. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
8. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 42
2. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. → adopté L'article 45
4. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 28
2. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
3. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
5. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24