Les votes de Stéphane Mazars

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 23 quinquies : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 415 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 23 quinquies
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Amirshahi à l'article 23 quinquies
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi à l'amendement n° 740 du Gouvernement à l'article 23 quinquies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Capdevielle à l'article 23 quinquies
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23 quinquies

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté L'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de M. Taverne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 de M. Léaument à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 973 de M. Caure à l'amendement n° 674 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du …
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 387 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 388 de Mme K/Bidi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Voir les 3 autres votes

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de M. Amirshahi à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Bernalicis de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Potier après l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 41 de Mme Laporte à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Le Peih et les amendements identiques suivants à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de M. Fesneau à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
7. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de M. Schreck à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   12 amendements à l'article unique : 7 pour, 5 contre · 6 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Bouyx à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4