Les votes de Sophie-Laurence Roy

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 10 : 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
3. Diverses
   6 amendements après l'article 10 : 3 abstentions, 2 pour, 1 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 42
5. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 42 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 45 bis
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 45
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
4. Diverses
   9 amendements après l'article 28 : 6 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 28
6. Diverses
   3 amendements à l'article 28 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21