Les votes de Sébastien Peytavie

Projet de loi de finances pour 2027

1. 18 amendements après l'article 3 : 18 pour · 7 adoptés, 11 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. → adopté par délégation L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   15. → adopté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → adopté par délégation L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
4. → adopté L'article 32 bis
5. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
6. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
7. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28
8. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Proposition de loi relative à l’expérimentation d’une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
3. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
4. → adopté par délégation L'article premier
5. 7 amendements à l'article premier : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Taupiac à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Monnet à l'article premier
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de M. Tavernier à l'article premier

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adopté par délégation L'article 3