Les votes de Sébastien Chenu

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 3 pour, 2 abstentions, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   17 amendements après l'article premier : 17 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 948 de M. Renault après l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Blin après l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde …