Les votes de Romain Baubry

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements après l'article 13 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   5. → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. 6 amendements à l'article 13 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
6. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. 7 amendements après l'article 10 : 7 pour · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
8. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 9 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
8. → adopté par délégation L'article 9