Les votes de Roland Lescure

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 10 sous-amendements à l'amendement n° 2599 : 10 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2700 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   2. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2805 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   3. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2721 rectifié de M. Lefèvre à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   4. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2804 de Mme Brocard à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   5. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2699 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   6. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2698 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   7. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2801 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   8. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2728 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   9. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2727 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendment identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   10. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2726 de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
2. 3 amendements à l'article 15 ter : 3 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1842 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15 ter
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2439 de M. Fournier à l'article 15 ter
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 310 de M. Sother à l'article 15 ter

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. → adopté Président de séance L'article 19
2. → adopté Président de séance L'article 18
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
4. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2733 de Mme Vidal à l'amendement n° 862 de M. Valletoux et à l'amendement identique suivant après l'article 17
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
6. → adopté Président de séance L'article 17
7. 15 amendements à l'article 17 : 15 non-votants · 1 adopté, 14 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 239 de Mme Lorho à l'article 17
   7. → rejeté Président de séance L'amendement n° 238 de Mme Lorho à l'article 17
   8. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2408 de M. Bernhardt à l'article 17
   9. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1955 de Mme Pollet à l'article 17
   10. → rejeté Président de séance L'amendement n° 585 de Mme Leboucher à l'article 17
   11. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2608 de M. Juvin à l'article 17
   12. → adopté Président de séance L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   13. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   14. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   15. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Président de séance L'article 3
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté Président de séance L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté Président de séance L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → rejeté Président de séance L'article 8
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. → adopté Président de séance L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4