Les votes de Roger Chudeau

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 7
8. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 6 pour, 2 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
5. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 4 : 4 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour → adopté L'article 2
9. ✓ Pour → adopté L'article premier
10. Diverses
    4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article unique : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Vos à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Vos à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Vos à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Vos à l'article unique

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier