Les votes de Raphaël Schellenberger

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 36 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault à l'article 36
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 908 de M. Renault à l'article 36
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 907 de M. Renault à l'article 36
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 905 de M. Renault à l'article 36
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
2. ✓ Pour → adopté L'article 33
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → adopté L'article 31
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'article 30
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
3. Diverses
   13 amendements après l'article 25 : 12 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
5. Diverses
   7 amendements après l'article 24 : 6 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 22
2. Diverses
   8 amendements à l'article 22 : 4 pour, 4 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22