Les votes de Raphaël Schellenberger

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté L'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 42 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
2. Diverses
   11 amendements à l'article 42 : 10 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Renault à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de M.Renault à l'article 42
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 26 : 6 contre, 2 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3691 de M. Piquemal après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   15 amendements après l'article 15 : 14 contre, 1 pour · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15