Les votes de Raphaël Schellenberger

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 18 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1863 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1365 de Mme Mercier après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 304 de Mme Lejeune après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1362 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1512 de M. Pilato après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Lejeune après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2463 de M. Le Coq après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 18 contre, 1 pour · 1 adopté, 18 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 7 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 7 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles