Les votes de Raphaël Arnault

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
3. ✓ Pour → adopté L'article 31 Mise au point : voulait voter « abstention »
4. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 31 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
7. ✕ Contre → rejeté L'article 30
8. Diverses
   5 amendements à l'article 30 : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   6 amendements après l'article 29 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   18 amendements après l'article 27 : 11 pour, 6 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 16 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
5. ✕ Contre → rejeté L'article 27
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
7. ✕ Contre → adopté L'article 26
8. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 2 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25