Les votes de Raphaël Arnault

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 25 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
3. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
5. Diverses
   12 amendements après l'article 24 : 9 pour, 3 contre · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
7. Diverses
   10 amendements après l'article 24 : 9 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'article 7 et Etat D
5. ✕ Contre → rejeté L'article 6 et Etat C
6. ✕ Contre → rejeté L'article 5 et Etat B
7. ✓ Pour
   11 amendements à l'article 5 et Etat B : 11 pour · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).