Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 8 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
   3. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. 3 amendements à l'article 42 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
5. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
6. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
8. → adopté L'article 45

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
2. 3 amendements à l'article 21 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
3. → adopté L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. 3 amendements à l'article 20 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
4. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
5. 6 amendements après l'article 18 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18
6. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
7. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
8. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
4. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »