Les votes de Philippe Brun

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
2. → adopté L'article 45 bis
3. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. → adopté L'article 45
7. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
3. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
4. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
5. 4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
7. 3 amendements à l'article 24 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
8. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
2. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. → adopté L'article 14
5. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
6. → adopté L'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 8 amendements après l'article 11 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   6. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   7. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   8. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
2. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
5. → adopté L'article 9
6. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 8 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8