Ancien député · SER

Le parcours de Pascal Popelin

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Fonctionnaire de catégorie A

Son parcours

Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 24 commissions et autres organes ; 5 fonctions.

Groupe politique

SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Commissions permanentes

Lois

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Lois : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
  • Finances · 1
    3 → 4 févr. 2015

Délégations et Office

Délégation aux outre-mer

25 juil. 2012 → 6 mai 2014 (1 an et 9 mois)

  • Délégation aux outre-mer : membre du 25 juil. 2012 au 6 mai 2014 (1 an et 9 mois)
Commissions d'enquête2 au total · fonction : rapporteur

Commission d'enquête sur missions et modalités du maintien de l'ordre républ

10 déc. 2014 → 21 mai 2015 (5 mois)

  • Rapporteur · 18 déc. 2014 → 21 mai 2015 (5 mois)
  • Commission d'enquête sur missions et modalités du maintien de l'ordre républ : membre du 10 au 17 déc. 2014 (8 jours)
  • Commission d'enquête sur missions et modalités du maintien de l'ordre républ : rapporteur du 18 déc. 2014 au 21 mai 2015 (5 mois)

Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme

5 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)

  • Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : membre du 5 févr. au 13 juil. 2016 (5 mois)

Commissions permanentes non législatives

Comité d'évaluation et contrôle

14 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 14 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)

Missions d'information

Mécanismes européens pour les flux migratoires exceptionnels

18 nov. 2015 → 25 oct. 2016 (11 mois)

  • Mécanismes européens pour les flux migratoires exceptionnels : membre du 18 nov. 2015 au 25 oct. 2016 (11 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total

Comité stratégique Grand Paris · membre titulaire

28 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Comité stratégique Grand Paris : membre titulaire du 28 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement · membre titulaire

30 sept. 2015 → 20 juin 2017 (1 an et 8 mois)

  • Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement : membre titulaire du 30 sept. 2015 au 20 juin 2017 (1 an et 8 mois)
Commissions mixtes paritaires16 au total · fonction : rapporteur

Lutte contre le terrorisme · membre titulaire

4 → 13 déc. 2012 (10 jours)

  • Lutte contre le terrorisme : membre titulaire du 4 au 13 déc. 2012 (10 jours)

Election des conseillers départementaux

2 → 14 avr. 2013 (13 jours)

  • Rapporteur · 2 → 14 avr. 2013 (13 jours)
  • Election des conseillers départementaux : rapporteur du 2 au 14 avr. 2013 (13 jours)

Election des conseillers municipaux (org.)

2 → 17 avr. 2013 (16 jours)

  • Rapporteur · 2 → 17 avr. 2013 (16 jours)
  • Election des conseillers municipaux (org.) : rapporteur du 2 au 17 avr. 2013 (16 jours)

Géolocalisation · membre titulaire

14 → 27 févr. 2014 (14 jours)

  • Géolocalisation : membre titulaire du 14 au 27 févr. 2014 (14 jours)

Récidive · membre suppléant

7 → 18 juil. 2014 (12 jours)

  • Récidive : membre suppléant du 7 au 18 juil. 2014 (12 jours)

Terrorisme · membre suppléant

20 → 30 oct. 2014 (11 jours)

  • Terrorisme : membre suppléant du 20 au 30 oct. 2014 (11 jours)

Délais d'inscription sur les listes électorales · membre titulaire

5 → 11 juin 2015 (7 jours)

  • Délais d'inscription sur les listes électorales : membre titulaire du 5 au 11 juin 2015 (7 jours)

Réforme du droit d'asile · membre suppléant

5 → 11 juin 2015 (7 jours)

  • Réforme du droit d'asile : membre suppléant du 5 au 11 juin 2015 (7 jours)

Renseignement · membre titulaire

12 → 17 juin 2015 (6 jours)

  • Renseignement : membre titulaire du 12 au 17 juin 2015 (6 jours)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle · membre suppléant

10 mars → 5 avr. 2016 (27 jours)

  • Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : membre suppléant du 10 mars au 5 avr. 2016 (27 jours)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (PPLO) · membre suppléant

10 mars → 5 avr. 2016 (27 jours)

  • Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (PPLO) : membre suppléant du 10 mars au 5 avr. 2016 (27 jours)

Lutte contre le crime organisé · membre titulaire

4 mai → 1er juin 2016 (29 jours)

  • Rapporteur · 11 mai → 1er juin 2016 (22 jours)
  • Lutte contre le crime organisé : membre titulaire du 4 au 10 mai 2016 (7 jours)
  • Lutte contre le crime organisé : rapporteur du 11 mai au 1er juin 2016 (22 jours)

Projet de loi prorogeant état d'urgence et renforcement lutte antiterroriste

20 → 21 juil. 2016 (2 jours)

  • Rapporteur · 20 → 21 juil. 2016 (2 jours)
  • Projet de loi prorogeant état d'urgence et renforcement lutte antiterroriste : rapporteur du 20 au 21 juil. 2016 (2 jours)

Collectivité territoriale de Corse · membre suppléant

9 → 14 févr. 2017 (6 jours)

  • Collectivité territoriale de Corse : membre suppléant du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)

Réforme de la prescription pénale · membre suppléant

9 → 14 févr. 2017 (6 jours)

  • Réforme de la prescription pénale : membre suppléant du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)

Sécurité publique · membre titulaire

9 → 14 févr. 2017 (6 jours)

  • Sécurité publique : membre titulaire du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)

Fonctions et appartenances terminées 23

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'amitié France-Israël (depuis le 26 mai 2016)
Vice-Président
Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine (depuis le 20 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Israël (jusqu'au 25 mai 2016)
Groupes d'amitié 2
  • Israël · P
  • Arménie
Groupes d'études 2
  • Palestine (vocation internationale) · VP
  • Antisémitisme

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)