Les votes de Nicole Le Peih

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 13 contre, 6 pour · 4 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
8. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2577 de Mme Bentorki à l'article 41
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1142 de Mme Bentorki à l'article 41
3. ✓ Pour → rejeté L'article 40
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
7. ✓ Pour → adopté L'article 38
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 2 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2