Les votes de Nicolas Bonnet

Fin de vie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 2 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier après l'article 3 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
4. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Roullaud à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Humbert à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de M. Ratenon à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Dragon à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Dragon à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Simion à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de Mme Manon Meunier à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tonussi à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Muller à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Dragon à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Muller à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Roullaud à l'article premier
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier