Les votes de Mickaël Cosson

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 4 bis : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
2. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 5 pour, 3 contre · 7 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de Mme Pantel à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Pantel à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 60 de M. Cazenave à l'article premier

Suspendre toute nouvelle création d’instances administratives pour lutter contre le phénomène d’agencification de l’État et rendre plus lisible le fonctionnement de l’administration française

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. ✕ Contre
   9 amendements à l'article unique : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Le Gall à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Le Gall à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Voynet à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Le Gall à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Voynet à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Le Gall à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 12 undecies
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies
6. ✕ Contre → adopté L'article 12 sexies
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3494 du Gouvernement de suppression de l'article 12 sexies
8. ✓ Pour → adopté L'article 11 bis

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 168 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies