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Les amendements de Mickaël Cosson

En clair

Mickaël Cosson a déposé 154 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 398 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

35 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3893 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° I-3975 · Après l'article 4 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE569 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CE663 · Après l'article 9 Irrecevable

  3. · N° CE681 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° CE661 · Après l'article 4 Irrecevable

  5. · N° CE658 · Après l'article 4 Irrecevable

  6. · N° CE669 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° CE190 · Article 4 Irrecevable

  8. · N° CE134 · Article 2 Irrecevable

  9. · N° CE138 · Après l'article 2 Irrecevable

  10. · N° CE136 · Après l'article 2 Irrecevable

  11. · N° CE135 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD610 · Article 15 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2173 · Après l'article 14 Irrecevable

  2. · N° 2188 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° 2189 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 2192 · Après l'article 5 Irrecevable

  5. · N° 2193 · Après l'article 5 Irrecevable

  6. · N° CD394 · Après l'article 5 Irrecevable

  7. · N° CD458 · Article 14 Irrecevable

  8. · N° CD397 · Après l'article 8 Irrecevable

  9. · N° CD340 · Après l'article 6 Irrecevable

  10. · N° CD318 · Article 5 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3172 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° 3195 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 3194 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1344 · Après l'article 26 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 346 · Article 9 Irrecevable

  2. · N° 343 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 348 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° 342 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 344 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

  1. · N° 143 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 853 · Après l'article 21 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)