Les votes de Michaël Taverne

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 bis
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
4. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 7 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
3. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
8. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   12 amendements à l'article premier : 11 pour, 1 contre · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
3. ✓ Pour → adopté L'article 3 quater
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
6. ✓ Pour → adopté L'article 3 ter
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)