Les votes de Michaël Taverne

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
3. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
4. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
5. 4 amendements après l'article 42 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42
6. 21 amendements à l'article 42 : 21 pour · 2 adoptés, 19 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 726 de M. Renault à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Renault à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 723 de M. Renault à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 722 de M. Renault à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 721 de M. Renault à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 720 de M. Renault à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 719 de M. Renault à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Renault à l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 716 de M. Renault à l'article 42
   11. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   12. → adopté L'amendement n° 715 de M. Renault à l'article 42
   13. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Renault à l'article 42
   14. → rejeté L'amendement n° 713 de M. Renault à l'article 42
   15. → rejeté L'amendement n° 712 de M. Renault à l'article 42
   16. → rejeté L'amendement n° 711 de M. Renault à l'article 42
   17. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Renault à l'article 42
   18. → rejeté L'amendement n° 709 de M. Renault à l'article 42
   19. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Renault à l'article 42
   20. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Renault à l'article 42
   21. → rejeté L'amendement n° 706 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. 8 amendements après l'article 3 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1798 de M. Mauvieux après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
4. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31