Les votes de Marie-Noëlle Battistel

Fin de vie

1. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 2 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 7
7. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
8. ✓ Pour → adopté L'article 5

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
4. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 5 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 8 contre, 2 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 3 abstentions, 2 contre · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15