Les votes de Louise Morel

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 21 : 9 contre, 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 13 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ✓ Pour → rejeté L'article 16
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
2. Diverses
   13 amendements après l'article 13 : 9 contre, 2 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 10 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
3. Diverses
   9 amendements à l'article 13 : 8 contre, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »