Les votes de Lise Magnier

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
5. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
7. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
8. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
3. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
4. 5 amendements à l'article 7 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
7. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
8. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 8 amendements à l'article premier : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières

1. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Vos à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Vos à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Vos à l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Ballard à l'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Ballard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Protéger l'eau potable

1. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de M. Humbert à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier