Les votes de Laurent Mazaury

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   5 amendements à l'article unique : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 3 pour, 2 abstentions, 1 contre · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1176 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3497 du Gouvernement de suppression de l'article 9 sexies
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3498 du Gouvernement de suppression de l'article 9 quater
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'article 8 quater
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 8 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1598 de Mme Feld de suppression de l'article 8 ter
2. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 715 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 685 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 5
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1549 de M. Le Coq à l'article 4 ter
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1533 de Mme Feld de suppression de l'article 4 ter
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2397 de M. Labaronne à l'article 4 bis
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rétablissement n° 1712 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants à l'article 4 Mise au point : voulait voter « pour »
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rétablissement n° 926 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant à l'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 3 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).