Les votes de Laurent Mazaury

Fin de vie

1. Diverses
   8 amendements à l'article 9 : 5 pour, 3 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1182 de M. Pilato et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Dogor-Such à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1956 de M. Bentz à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 935 de Mme Blin à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 994 de Mme Vidal à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Juvin à l'article 9

Fin de vie

1. Diverses
   7 amendements à l'article 6 : 6 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de M. Hetzel à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 279 de M. Bazin à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 653 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 890 de M. Bazin à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1693 de M. Bazin à l'article 6
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 5 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Leboucher à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2142 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 333 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 329 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de M. Frappé à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2165 de M. Hetzel à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 416 de Mme Gruet à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 804 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 409 (2ème rect.) de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
4. Non enregistré → adopté L'article 4 Mise au point : voulait voter « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'article 12
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12
5. Diverses
   3 amendements à l'article 11 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Dogor-Such à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
3. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier