Les votes de Kévin Pfeffer

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
5. → adopté L'article 4 undecies
6. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
7. → adopté L'article 4 nonies
8. → adopté L'article 4 sexies

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
2. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
3. → adopté L'article 4 quater B
4. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
5. → adopté L'article 4 quater A
6. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
7. → adopté L'article 4 bis
8. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
9. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
10. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
11. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
12. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. 3 amendements après l'article 3 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
4. → adopté L'article 3 quater
5. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
6. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
7. → adopté L'article 3 ter
8. → adopté L'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 1er bis

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté L'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 97 rectifié de M. Allisio à l'amendement n° 7 de M. Lhardit à l'article premier

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération de M. Jean-Philippe Tanguy sur l'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi …

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2