Les votes de Kévin Pfeffer

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 31
3. Diverses
   3 amendements à l'article 31 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
4. ✓ Pour → adopté L'article 29
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 28

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 27
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 21

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. Diverses
   3 amendements après l'article 16 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
3. ✓ Pour → adopté L'article 16
4. Diverses
   3 amendements à l'article 16 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 6 pour, 3 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1056 du Gouvernement à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 227 de M. Ménagé à l'article 4
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 182 de Mme Youssouffa à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Youssouffa à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Hadizadeh à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. Diverses
   8 amendements à l'article 2 : 3 pour, 3 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Leboucher à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Amiot à l'article 2
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 342 (rect.) de Mme Leboucher à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 343 de Mme Leboucher à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Leboucher à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ménagé à l'article 2
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2