Les votes de Karim Benbrahim

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
3. Diverses
   8 amendements à l'article 2 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'article 4 undecies
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
3. ✓ Pour → adopté L'article 4 decies
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 nonies
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
6. ○ Abstention → adopté L'article 4 sexies
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 4 quater B : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
3. ✕ Contre → adopté L'article 4 quater B
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
6. ✕ Contre → adopté L'article 4 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater