Les votes de Justine Gruet

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 4
6. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
8. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   15 amendements à l'article premier : 9 pour, 4 contre, 2 abstentions · 6 adoptés, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'article premier