Députée · DR
Suivre en RSS : Justine Gruet, députéeLes questions de Justine Gruet
En clair
Justine Gruet a posé 20 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 15 de ses 20 questions écrites.
- Questions écrites
- 20dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
24 questions · les dernières publiées d'abord
-
Information du public sur l'usage de l'IA dans les productions culturelles
- Publiée
- Ministère
- Culture
-
Ouverture complémentaire - postes de stage pour les docteurs juniors en médecine
- Publiée
-
Application de l'article L. 515-1 du CPMIVG en l'absence de monument aux morts
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
-
Valorisation du travail et préservation du modèle social
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Compensation carbone dans le secteur de la chimie organique
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 63 jours
-
Enfants et sécurité routière : les enseignements du modèle suédois
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 182 jours
-
Difficultés d'application de la réforme sur les fauteuils roulants
- Publiée
-
Organisation hôpital/médico-social et enjeux du vieillissement
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Impact environnemental des rapports d'activité imprimés
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 8 jours
-
Commercialisation des bois issus des forêts publiques appartenant aux communes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 84 jours
-
Conséquences de l'annulation des « protocoles reconnus » sur le bruit éolien
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Décret sur les règles organisationnelles et structurelles des micro-crèches
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Décret d'application relatif à la prise en charge des patients atteints de covid
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 91 jours
-
Pérenniser les investissements face aux fermetures de classes
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Devenir des enseignants affectés par les fermetures de classes
- Publiée
- Réponse
- · 497 jours
-
Assouplissement des seuils d'effectifs scolaires en milieu rural
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Bonification retraites agents de la police nationale en catégorie super-active
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
-
Modulation des allocations familiales selon les revenus du foyer fiscal
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 406 jours
-
Classement sanitaire du frelon asiatique et lutte contre sa prolifération
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Don du sang des personnes sous placées sous curatelle
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 119 jours
-
Transparence sur la composition du miel
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Équilibre financier du système de santé et affections longues durées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Négociations salariales
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et emploi
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)