Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. 10 amendements après l'article 12 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   9. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   10. → rejeté L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
2. 5 amendements à l'article 11 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. 5 amendements à l'article 4 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1383 de M. Coquerel à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'article 29
2. → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Brocard après l'article 26
3. → rejeté L'amendement n° 637 de Mme Allemand après l'article 23
4. → rejeté L'amendement n° 502 de Mme Élisa Martin à l'article 18 bis
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 501 de Mme Élisa Martin à l'article 18 bis A

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 746 de Mme Brocard de suppression de l'article 16 bis
2. → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Califer après l'article 16
3. 3 amendements à l'article 15 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Pochon à l'article 15 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Elisa Martin à l'article 15 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Elisa Martin à l'article 15 bis
4. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Peytavie après l'article 13
5. → adopté L'amendement n° 853 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 5 bis
6. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Mette après l'article 5

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 496 de M. Bilongo à l'article 2

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3