Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

389 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-2362 · Article 49

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un hélicoptère H-145 "Dragon" supplémentaire. »

  2. · N° II-2378 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter le budget alloué à la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale. »

  3. · N° II-2377 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logicielprogramme commun entre l’Agence du numérique en santé (ANS), qui développe le programme SI-SAMU, et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), responsable du système… »

  4. · N° II-2376 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  5. · N° II-2375 · Article 49

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un avion bombardier d'eau. »

  6. · N° II-2374 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  7. · N° II-2373 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  8. · N° II-2372 · Article 49

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  9. · N° II-2371 · Article 49

    « Cet amendement vise à la création d’un Fonds de l’innovation de la sécurité civile. »

  10. · N° II-2370 · Article 49

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  11. · N° II-2369 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  12. · N° II-2368 · Article 49

    « Cet amendement vise à créer un fonds d’intervention d’urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  13. · N° II-2367 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). »

  14. · N° II-2366 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  15. · N° II-2365 · Article 49

    « Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. »

  16. · N° II-2364 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager le Gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  17. · N° II-2363 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager l’acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »

  18. · N° II-CF1368 · Après l'article 77 Adopté

    « Dans le cadre de l’amélioration des conditions de reconnaissance et de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires, il apparait pertinent de garantir une indexation régulière de leur barème d’indemnisation horaire de base. »

  19. · N° II-CF1365 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à encourager l’acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »

  20. · N° II-CF1402 · Article 49 Irrecevable

  21. · N° II-CF1350 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à la création d’un Fonds de l’innovation de la sécurité civile. »

  22. · N° II-CF1459 · Article 49 Irrecevable

  23. · N° II-CF1345 · Article 49 Irrecevable

  24. · N° II-CF1347 · Article 49 Retiré

    « Cet amendement vise à la création d’un Fonds de l’innovation de la sécurité civile. »

  25. · N° II-CF1344 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à créer un fonds d’intervention d’urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  26. · N° II-CF1307 · Article 49 Tombé

    « Amendement de repli. »

  27. · N° II-CF1305 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d’appel. »

  28. · N° II-CF1304 · Article 49 Tombé

    « Amendement de repli. »

  29. · N° II-CF1303 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. »

  30. · N° II-CF1302 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  31. · N° II-CF1300 · Article 49 Adopté

    « Amendement d'appel. »

  32. · N° II-CF1299 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  33. · N° II-CF1297 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  34. · N° II-CF1296 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). »

  35. · N° II-CF1367 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à encourager le Gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  36. · N° II-CF1403 · Article 49 Irrecevable

  37. · N° II-CF1295 · Article 49 Irrecevable

  38. · N° II-CF1458 · Article 49 Irrecevable

  39. · N° II-CL188 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un hélicoptère H-145 "Dragon" supplémentaire. »

  40. · N° II-CL97 · Après l'article 78 Adopté

    « Dans le cadre de l’amélioration des conditions de reconnaissance et de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires, il apparait pertinent de garantir une indexation régulière de leur barème d’indemnisation horaire de base. »

  41. · N° II-CL96 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à la création d'un Fonds de l'innovation de la sécurité civile. »

  42. · N° II-CL93 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement vise à créer un fonds d'intervention d'urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  43. · N° II-CL88 · Article 49 Adopté

    « Amendement d'appel. »

  44. · N° II-CL94 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d'appel. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1630 · Après l'article 12 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  2. · N° 1629 · Après l'article 12 Rejeté

    « Le présent amendement vise, par une expérimentation d'une durée de 3 ans, à allouer en totalité aux départements la fraction TSCA actuellement affectée à la caisse nationale d’allocations familiales (CNAF) »

  3. · N° 1628 · Après l'article 12 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  4. · N° 1127 · Article 39 Retiré

    « Il est de notoriété publique que la fonction de sapeur-pompier est dangereuse. »

  5. · N° 767 · Après l'article 39 Retiré

    « Il est de notoriété publique que la fonction de sapeur-pompier est dangereuse. »

  6. · N° 765 · Après l'article 45 bis Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)