Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 265 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

389 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2970 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  2. · N° 2969 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logicielprogramme commun entre l’Agence du numérique en santé (ANS), qui développe le programme SI-SAMU, et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), responsable du système… »

  3. · N° 2968 · Article 49

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un avion bombardier d'eau. »

  4. · N° 2967 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logiciel commun entre l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), qui pilote le système d’alerte et de gestion des opérations NexSIS 18- 112, et l’Agence du numérique en santé… »

  5. · N° 2966 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  6. · N° 2965 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager le gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  7. · N° 2964 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager l'acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »

  8. · N° 2957 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  9. · N° 2956 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  10. · N° 2955 · Article 49

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  11. · N° 2954 · Article 49

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  12. · N° 2953 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). »

  13. · N° 2962 · Article 49

    « Cet amendement vise à créer un fonds d'intervention d'urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  14. · N° 2961 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  15. · N° 2960 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  16. · N° 2959 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  17. · N° 2958 · Article 49

    « Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. »

  18. · N° CF1663 · Article 49 Tombé

    « Amendement de repli. »

  19. · N° CF1662 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d'appel. »

  20. · N° CF1659 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  21. · N° CF1658 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d'appel. »

  22. · N° CF1675 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à développer une carte professionnelle sécurisée pour les agents de sécurité privée. »

  23. · N° CF1656 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  24. · N° CF1674 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d'appel. »

  25. · N° CF1664 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à créer un fonds d'intervention d'urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  26. · N° CF1657 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  27. · N° CF1676 · Article 49 Rejeté

    « Amendement d'appel. »

  28. · N° CF1661 · Article 49 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  29. · N° CF1660 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. »

  30. · N° CF1655 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). »

  31. · N° CF1672 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un avion bombardier d'eau. »

  32. · N° CF1668 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à encourager le gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  33. · N° CF1665 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un hélicoptère H-145 "Dragon" supplémentaire. »

  34. · N° CF1670 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement appelle au développement d’un logiciel commun entre l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), qui pilote le système d’alerte et de gestion des opérations NexSIS 18- 112, et l’Agence du numérique en santé… »

  35. · N° CF1667 · Article 49 Non soutenu

    « Cet amendement vise à encourager l'acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »

  36. · N° CF1669 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  37. · N° CF1673 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement appelle au développement d’un logicielprogramme commun entre l’Agence du numérique en santé (ANS), qui développe le programme SI-SAMU, et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), responsable du système… »

  38. · N° CF1654 · Article 49 Rejeté

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  39. · N° CF1666 · Article 49 Irrecevable

  40. · N° II-3535 · Article 49

    « Cet amendement vise à développer une carte professionnelle sécurisée pour les agents de sécurité privée. »

  41. · N° II-3526 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  42. · N° II-2360 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logiciel commun entre l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), qui pilote le système d’alerte et de gestion des opérations NexSIS 18- 112, et l’Agence du numérique en santé… »

  43. · N° II-2361 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 105 · Après l'article 37 Rejeté

    « Cet amendement vise à dresser un aperçu des capacités réelles de logement pour accueillir les personnes accréditées par le Comité international olympique et le Comité international paralympique. »

  2. · N° 103 · Après l'article 33 Rejeté

    « Cet amendement vise à rendre obligatoire les enquêtes administratives concernant les emplois en lien direct avec la sécurité des personnes et des biens au sein d'une entreprise de transport public soumise à l'obligation d'adopter un plan… »

  3. · N° 104 · Après l'article 31 Irrecevable

  4. · N° CL59 · Article 33 Rejeté

    « Cet amendement vise à rendre obligatoire les enquêtes administratives concernant les emplois en lien direct avec la sécurité des personnes et des biens au sein d'une entreprise de transport public soumise à l'obligation d'adopter un plan… »

  5. · N° CL58 · Après l'article 31 Irrecevable

  6. · N° CL60 · Après l'article 35 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS135 · Après l'article 30 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)