Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 15 : 9 contre, 2 pour · 3 adoptés, 8 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1037 de M. Bompard après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. Diverses
   13 amendements à l'article 9 : 11 contre, 2 pour · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
6. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 2 pour, 2 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   17 amendements après l'article 7 : 14 contre, 3 pour · 5 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 707 de M. Tavel après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Damien Girard après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 709 de Mme Hamdane après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 706 de M. Maudet après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1647 de M. Damien Girard après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 839 de Mme Abadie-Amiel et les amendements identiques suivants après l'article 7
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3143 de M. Valletoux après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de M. Maudet après l'article 7
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7