Les votes de Joël Aviragnet

Fin de vie

1. 29 amendements à l'article 4 : 29 contre · 2 adoptés, 27 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   13. → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   20. → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   21. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   22. → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   23. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   24. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   25. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   26. → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   27. → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   28. → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   29. → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
6. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
7. 4 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Cosson à l'article premier

Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge

1. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Clavet après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Clavet après l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Joncour à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique