Les votes de Jérémie Iordanoff

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

1. → adopté L'article premier

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Ratenon après l'article 2 quater
2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Davi après l'article 2
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 14 de M. Califer et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2
6. → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Davi à l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2
7. 5 amendements à l'article 2 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 29 de M. Neuder à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 28 de M. Neuder à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 27 de M. Neuder à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
8. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Mendes après l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 16 de Mme Regol à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2
3. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 513 de M. Labaronne de suppression de l'article 19 ter A
2. → adopté L'amendement n° 696 de M. Ruffin après l'article 19 bis
3. → rejeté L'amendement n° 700 de M. Ruffin après l'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Feld et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis
5. 3 amendements après l'article 18 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 600 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 602 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 quater

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 730 de M. Castellani à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 732 de M. Castellani à l'article 15
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 489 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 1150 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1148 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1146 de Mme Feld à l'amendement n° 489 de M. Labaronne à l'article 15
5. → adopté L'article 13 bis
6. → rejeté L'amendement n° 328 de M. Boyard à l'article 13 bis
7. 4 sous-amendements à l'amendement n° 1076 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 1168 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1167 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1166 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 1165 de M. Boyard à l'amendement n° 1076 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 12 bis A
8. → rejeté Le sous-amendement n° 1158 de M. Boyard à l'amendement n° 442 de M. Ray après l'article 12

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 403 de M. Boyard à l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 401 de Mme Feld à l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 320 de M. Boyard à l'article 10 bis
4. → rejeté L'amendement n° 408 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Feld à l'article 10