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Député · EPR

Les amendements de Jean Terlier

En clair

Jean Terlier a déposé 157 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 227 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

49 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS1318 · Après l'article 28 Irrecevable

  2. · N° AS1263 · Après l'article 28 Irrecevable

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

  1. · N° 46 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 47 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-CF225 · Après l'article 26 Irrecevable

  2. · N° I-CF279 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2378 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 2377 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° 711 · Article 19 quater Irrecevable

  4. · N° 715 · Après l'article 19 Irrecevable

  5. · N° 714 · Après l'article 19 Irrecevable

  6. · N° 601 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° 600 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° 602 · Article 4 Irrecevable

  9. · N° 332 · Après l'article 13 Irrecevable

  10. · N° 331 · Après l'article 13 Irrecevable

  11. · N° 328 · Après l'article 13 Irrecevable

  12. · N° 327 · Après l'article 13 Irrecevable

  13. · N° 326 · Après l'article 13 Irrecevable

  14. · N° 325 · Après l'article 13 Irrecevable

  15. · N° 330 · Après l'article 12 Irrecevable

  16. · N° CE136 · Après l'article 13 Irrecevable

  17. · N° CE135 · Après l'article 13 Irrecevable

  18. · N° CE132 · Après l'article 13 Irrecevable

  19. · N° CE131 · Après l'article 13 Irrecevable

  20. · N° CE130 · Après l'article 13 Irrecevable

  21. · N° CE129 · Après l'article 13 Irrecevable

  22. · N° CE134 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 639 · Après l'article 34 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 122 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° 121 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-3867 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° I-3834 · Après l'article 12 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 2 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1856 · Après l'article 23 bis Irrecevable

  2. · N° 1755 · Après l'article 21 quinquies Irrecevable

  3. · N° 1728 · Après l'article 20 bis AC Irrecevable

  4. · N° 236 · Après l'article 12 bis Irrecevable

  5. · N° 234 · Après l'article 15 Irrecevable

  6. · N° CS472 · Après l'article 18 bis Irrecevable

Suspendre les allocations familiales aux parents de mineurs criminels ou délinquants

  1. · N° AS9 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° AS11 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° AS10 · Après l'article unique Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 458 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 455 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 450 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 448 · Article 1er Irrecevable

Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers

  1. · N° 25 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 24 · Article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)