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Ancien député · NC

Le parcours de Jean Dionis du Séjour

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
NC Nouveau Centre, membre du 20 juil. 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée
Ingénieur

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 24 commissions et autres organes ; 5 fonctions.

Groupe politique

UDF, puis NI, puis NC

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • UDF : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • NC : apparenté du 27 juin au 19 juil. 2007 (23 jours)
  • NC : membre du 20 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Affaires économiques, puis Lois

1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)

  • Affaires économiques : Vice-président · 28 juin 2007 → 16 févr. 2009 (1 an et 7 mois) ; 14 mars → 30 juin 2009 (3 mois)
  • Affaires économiques : Vice-président · 1er juil. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : membre du 18 juin 2005 au 19 juin 2007 (2 ans)
  • Affaires économiques : membre le 27 juin 2007
  • Affaires économiques : vice-président du 28 juin 2007 au 16 févr. 2009 (1 an et 7 mois)
  • Affaires économiques : vice-président du 14 mars au 30 juin 2009 (3 mois)
  • Lois : membre du 17 févr. au 13 mars 2009 (25 jours)
  • Affaires économiques : vice-président du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
Délégations et Office2 au total · fonction : secrétaire

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

3 juil. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)

  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 3 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)

Délégation pour l'union européenne

3 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)

  • Secrétaire · 4 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
  • Délégation pour l'union européenne : membre le 3 juil. 2007
  • Délégation pour l'union européenne : secrétaire du 4 juil. 2007 au 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc4 au total · fonction : secrétaire

Commission spéciale dialogue social et continuité du service public

24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)

  • Commission spéciale dialogue social et continuité du service public : membre du 24 juil. au 2 août 2007 (10 jours)

Spéciale sur la communication audiovisuelle

28 oct. 2008 → 1er juil. 2009 (8 mois)

  • Secrétaire · 29 oct. 2008 → 1er juil. 2009 (8 mois)
  • Spéciale sur la communication audiovisuelle : membre le 28 oct. 2008
  • Spéciale sur la communication audiovisuelle : secrétaire du 29 oct. 2008 au 1er juil. 2009 (8 mois)

Commission spéciale bioéthique

10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)

  • Commission spéciale bioéthique : membre du 10 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)

Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption

12 oct. 2011 → 21 mai 2012 (7 mois)

  • Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption : membre du 12 oct. 2011 au 21 mai 2012 (7 mois)

Commissions permanentes non législatives

Affaires européennes

17 sept. 2008 → 19 juin 2012 (3 ans et 9 mois)

  • Secrétaire · 17 sept. 2008 → 1er juil. 2009 (9 mois)
  • Affaires européennes : secrétaire du 17 sept. 2008 au 1er juil. 2009 (9 mois)
  • Affaires européennes : membre du 2 juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
Missions d'information2 au total

Mission d'information commune sur l'énergie éolienne

16 sept. 2009 → 31 mars 2010 (6 mois)

  • Mission d'information commune sur l'énergie éolienne : membre du 16 sept. 2009 au 31 mars 2010 (6 mois)

Compétitivité économie

20 janv. → 9 nov. 2011 (9 mois)

  • Compétitivité économie : membre du 20 janv. au 9 nov. 2011 (9 mois)

Organismes extra parlementaires

Postes et communications · membre titulaire

10 août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

  • Postes et communications : membre titulaire du 1er août 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
  • Postes et communications : membre titulaire du 10 août 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
Commissions mixtes paritaires11 au total

Développement de la concurrence au service des consommateurs · membre suppléant

17 → 26 déc. 2007 (10 jours)

  • Développement de la concurrence au service des consommateurs : membre suppléant du 17 au 26 déc. 2007 (10 jours)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés · membre suppléant

14 → 26 mai 2008 (13 jours)

  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés : membre suppléant du 14 au 26 mai 2008 (13 jours)

Responsabilité environnementale · membre suppléant

2 → 22 juil. 2008 (21 jours)

  • Responsabilité environnementale : membre suppléant du 2 au 22 juil. 2008 (21 jours)

Modernisation de l'économie · membre suppléant

15 → 23 juil. 2008 (9 jours)

  • Modernisation de l'économie : membre suppléant du 15 au 23 juil. 2008 (9 jours)

Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision · membre suppléant

21 janv. → 17 févr. 2009 (28 jours)

  • Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision : membre suppléant du 21 janv. au 17 févr. 2009 (28 jours)

Création sur Internet · membre suppléant

3 → 22 avr. 2009 (20 jours)

  • Création sur Internet : membre suppléant du 3 au 22 avr. 2009 (20 jours)

Grenelle de l'environnement · membre suppléant

16 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Grenelle de l'environnement : membre suppléant du 16 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

La Poste · membre suppléant

22 déc. 2009 → 19 janv. 2010 (29 jours)

  • La Poste : membre suppléant du 22 déc. 2009 au 19 janv. 2010 (29 jours)

Entrepreneur individuel · membre suppléant

26 avr. → 16 juin 2010 (1 mois)

  • Entrepreneur individuel : membre suppléant du 26 avr. au 16 juin 2010 (1 mois)

Modernisation de l'agriculture et de la pêche · membre suppléant

6 → 13 juil. 2010 (8 jours)

  • Modernisation de l'agriculture et de la pêche : membre suppléant du 6 au 13 juil. 2010 (8 jours)

Prix du livre numérique · membre suppléant

14 avr. → 18 mai 2011 (1 mois)

  • Prix du livre numérique : membre suppléant du 14 avr. au 18 mai 2011 (1 mois)

Fonctions et appartenances terminées 28

Groupes d'amitié et d'études

Co-Président
Groupe d'études Internet, audiovisuel et société de l'information (depuis le 9 nov. 2007)
Vice-Président
Groupe d'amitié France Irlande (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France République Italienne (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France République de Cote d'Ivoire (jusqu'au 19 juin 2007) · 6 groupes d'études
Groupes d'études 3
  • Internet, audiovisuel et société de l'information · CP
  • Fruits et légumes · VP
  • Biocarburants

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)