Les votes d'Isabelle Santiago

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de Mme Lorho à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté par délégation L'article 8

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'article 7
2. → adopté par délégation L'article 6
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1360 de Mme Leboucher à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1062 de Mme Erodi à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté par délégation L'article 5
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1061 de Mme Leboucher à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1060 de Mme Erodi à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté par délégation L'article 4

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. → adopté par délégation L'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 6 bis
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'article 5
6. → adopté L'article 4 bis
7. → adopté L'article 4
8. → adopté L'article 2 bis

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → adopté L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
5. → adopté L'article 7
6. → adopté L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
7. → adopté Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
8. → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4
4. → adopté L'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3
5. → adopté L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
6. → adopté L'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 16
2. → adopté L'article 15
3. → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
4. → adopté L'article 14
5. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »