Les votes d'Hervé de Lépinau

Fin de vie

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour
   13 amendements à l'article 2 : 13 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   9 amendements à l'article 4 : 8 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 451 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de Mme Trouvé à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 934 de M. Potier à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 564 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. Diverses
   5 amendements à l'article 3 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 769 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 167 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 165 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 17 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 926 de M. Dutremble après l'article 14