Les votes d'Hadrien Clouet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
5. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
7. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
8. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 1032 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
7. 9 amendements après l'article 11 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11
   6. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11
   7. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   8. → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11
   9. → rejeté L'amendement n° 942 de M. Maudet après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 6 amendements après l'article 11 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   5. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   6. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
2. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
3. 7 amendements à l'article 10 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
4. 3 amendements après l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).