Les votes de Graziella Melchior

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
4. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. → adopté L'article 7
6. 7 amendements à l'article 7 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
8. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
2. 5 amendements à l'article 4 bis : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
3. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières

1. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Vos à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Vos à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Vos à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. 3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4